Quelles sont les responsabilités du conducteur de chariot ?
Le conducteur de chariot élévateur a plusieurs responsabilités :
Au niveau de l’engin en lui-même :
- Un chariot est une machine onéreuse, et à ce titre l’entretien, la conduite et l’utilisation doivent se faire dans les règles de l’art.
Au niveau de l’environnement :
- Le conducteur doit impérativement prendre en considération lors de la conduite l’environnement de son poste de travail, à savoir :
- les intempéries,
- l’état du sol (stable ou meuble),
- les particularités (comme la limite de hauteur par exemple).
Le fait d’exposer autrui à un risque est pénalement sanctionné.
Il n’est pas nécessaire qu’un dommage se soit produit.
Selon l’article 223-1 du Nouveau Code Pénal :” Le fait d’exposer directement autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures graves par la violation manifestement délibérée d’une obligation particulière de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 € d’amende”.
L’introduction de la notion de mise en danger constitue une des innovations du nouveau code pénal. Elle est destinée à lutter contre le comportement très dangereux de certains individus qui, sans vouloir commettre une infraction, ont conscience du danger qu’ils créent par leur action en espérant qu’aucun dommage ne se produise.
Dans l’esprit du législateur, cette notion est destinée à s’appliquer dans deux domaines spécifiques qui font naître des risques particuliers :
- la circulation routière,
- la sécurité du travail.
